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N° W912010163 - ASSOCIATION GALILEO

Mis à jour le 2018-04-21
Divers équipements © made by [author link]
Adresse :
10 Bis allée Guy Boniface
 
91330 Yerres
Date de création :
2018-04-19
Date de publication :
2018-04-21
Date de déclaration :
2018-04-19
Position :
Active

Objet :

l'association a pour objet l'étude de la pratique, la diffusion et l'enseignement de diverse exercices d'expressions corporelles gymniques ; L'association organisera diverses rencontres, colloques, réunions, pour promouvoir ses activités ; Elle pourra également participer à des manifestations, salons, etc ; ; ; de diverses manières et notamment en se présentant sur des stands prévus à cet effet ; L'association aura également pour objet la diffusion d'œuvres de l'esprit dûment identifiées comme telles, quel qu'en soit le genre, soit du domaine artistique, soit du domaine scientifique, au sens où l'entend l'Art ; 2 de la Convention de Berne ; L'exploitation des œuvres de l'esprit dont il s'agit lui sera confiée aux termes de contrats de licences d'usages, et transfert de savoir faire, dans le respect absolu des clauses édictées aux dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaire ayant rapporté la preuve qu'ils jouissent eux mêmes sur une œuvre de l'esprit, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ;

Déclarant :

RDC

1 RUE DE LA CAMPANULE

91270 VIGNEUX SUR SEINE